Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAPAGENA
M. DAVID RABIER
M. YANNICK RABIER

Numéro de dépôt :
4008969
Date de dépôt :
31/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PAPAGENA de DAVID RABIER

Présentation de la marque PAPAGENA

Déposée par voie électronique le 31 mai 2013 par monsieur DAVID RABIER et monsieur YANNICK RABIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPAGENA »

Les déposants sont monsieur DAVID RABIER domicilié(e) 14 RUE MARY CASSATT - 87100 - LIMOGES - France et monsieur YANNICK RABIER domicilié(e) 23 RUE STE MARGUERITE - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVID RABIER domicilié(e) 14 RUE MARY CASSATT - 87100 - LIMOGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

DAVID RABIER a également déposé les autres marques suivantes : LORDSON


M. DAVID RABIER - 14 RUE MARY CASSATT - 87100 - LIMOGES - France

M. YANNICK RABIER - 23 RUE STE MARGUERITE - 36000 - CHATEAUROUX - France


M. DAVID RABIER - 14 RUE MARY CASSATT - 87100 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 24 février 2014 - Rejet total n°619006 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.